Mentions Légales

SPIRALIE, fait référence à l’entreprise individuelle CECILE KHAMLA qui exploite le site web www.spiralie.fr (ci-après désigné par le terme « Service »).

INTRODUCTION

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.spiralie.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site www.spiralie.fr est détenu et géré par l’entreprise ayant pour ;
Nom commercial et statut social : SPIRALIE – CECILE KHAMLA
Représentée par : Mme KHAMLA CECILE, Gérante
Représentée par le numéro SIREN : 519 226 682
Enregistrée à l’INSEE le 04-01-2010

SIEGE SOCIAL ET ADRESSE POSTALE

SPIRALIE
CECILE MARCELINE KHAMLA GOUIN
44300 NANTES
FRANCE

HÉBERGEMENT WEB

L’hébergement du site internet est assuré par la société OVH SAS :
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Capital social : 10 069 020€
Siret : 537 407 926

PRESTATAIRE TECHNIQUE

Le prestataire technique est une personne physique.
www.vadigital.fr

RESPONSABLE PUBLICATION

Le responsable publication est une personne physique.
www.spiralie.fr

GÉNÉRALITÉS

Par l’utilisation du site web www.spiralie.fr (ci-après le site), vous acceptez expressément les conditions d’utilisation.

COPYRIGHT

Sont considérées comme données :
Tout texte, image, vidéo, son ou code source, etc. présentes sur le site.
Toute donnée présente sur ce site est la propriété de son auteur. Aucune donnée ne pourra être utilisée, modifiée ou reproduite sans le consentement écrit du propriétaire du site.

VÉRACITÉ DES INFORMATIONS

Ce site s’efforce d’offrir les informations les plus exactes et les plus complètes possibles. Toutefois, aucune personne ne pourra prétendre à réparation si, par l’utilisation d’une information contenue sur le site, elle venait à subir un préjudice.

SITES LIÉS

Le propriétaire du site décline toute responsabilité quant au contenu des sites liés à l’aide d’un lien hypertexte.

PRÉJUDICE CAUSÉ À UN TIERS

Le propriétaire du site ne saurait être tenu responsable d’un quelconque préjudice pouvant être causé à un tiers par une utilisation inappropriée du site et décline toute responsabilité pouvant en résulter.

CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

Les résultats présentés sur les pages du site www.spiralie.fr et ses extensions sont la conséquence d’efforts et de travail. Vos résultats varieront et dépendront de nombreux facteurs, sans s’y limiter ; vos antécédents, votre expérience et votre éthique.

BASES LÉGALES

Les présentes mentions légales reposent exclusivement sur la loi fédérale sur la protection des données (LFPD).

JURIDIQUE

Tout litige concernant l’interprétation ou l’exécution des présentes conditions d’utilisation est du ressort du Tribunal compétent au domicile du propriétaire du site, à Nantes, en France.

CONCLUSIONS

Les présentes mentions légales faisant également offices de conditions d’utilisations sont valables avec effet immédiat et peuvent être changées en tout temps par le propriétaire du site. Les changements de conditions d’utilisation seront communiqués sur ce site.

CONTACT / SERVICE CLIENTS

Pour tout renseignement ou réclamation, vous pouvez nous adresser directement votre demande à notre adresse e-mail de contact : interprete@spiralie.fr

L’équipe SPIRALIE.